Créations et licences

La créativité, individuelle ou collective, dans un monde où l’information circule à la vitesse de la lumière aux quatre coins du monde via l’internet pose la question de la propriété intellectuelle des concepts et œuvres créés.

En France, le droit d’auteur comprend deux aspects :

  • le droit moral de-s auteur-s
  • le droit patrimonial des créations

Le droit moral de l’auteur n’a pas de limite de temps. Seul le droit patrimonial peut être cédé moyennant accord de l’auteur. Et c’est souvent un véritable casse-tête pour savoir si l’on a le droit – ou pas – d’utiliser et/ou modifier des textes et images tirés du net.

Alors voilà 2 ou 3 conseils pour savoir quels droits on a sur ce que l’on trouve sur internet :

  • une œuvre tombe dans le domaine public si son auteur est mort depuis plus de 70 ans.
    Attention ! Le cas St Exupéry est éloquent : sa date supposée de mort est 1944. Mais il est « mort pour la France » et n’entrera dans le domaine public qu’en 2032 en France. Quant aux personnages du Petit Prince, ils resteront sous licence car ils ont été protégés individuellement comme une marque déposée. Ainsi, seul l’ouvrage dans son ensemble y entrera, ce qui permettra seulement qu’il puisse être édité librement…
    Attention (bis) ! Si l’œuvre de Mozart est dans le domaine public depuis longtemps, ses interprétations, elles, ne le sont pas. En France (en 2015), les enregistrements passent dans le domaine public au début de l’année suivant le cinquantenaire de leur gravure. Ainsi, l’interprétation de Maria Callas de Carmen est dans le domaine public depuis 2015.
  • les licences attribuées aux œuvres vous renseignent sur vos droits. Le référentiel Creative Commons se généralise. Six licences sont proposées et expliquent clairement ce que pouvez faire avec les contenus.

Je vous propose maintenant une astuce pour trouver des contenus libres de droit dans votre navigateur Google (je sais qu’il n’est pas idéal, mais très largement utilisé aujourd’hui !). Lorsque vous faites une recherche d’images, sélectionnez l’onglet « images » sous le champ de recherche, puis l’option « outil de recherche » et l’onglet « droits d’usage » proposé. A vous de choisir  le type de licence qui vous convient (et de vérifier après sélection, au cas où…).

Pour information, les images utilisées sur ce site sont toutes dans le domaine public (Kandinsky, Van Gogh, Klimt et Mondrian pour les bannières) ou sous licence permettant la diffusion non-commerciale (couvertures de jeux). Par ailleurs, ces images ont été retraitées avec un logiciel libre et opensource (Gimp) sur un ordinateur au système d’exploitation libre et opensource (linux Ubuntu). Mais ça, c’est encore une autre histoire…

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